Distinguerce qui relève de l’exposé des faits de ce qui relève de l’expression d’un point de vue. Prendre part à une discussion, un débat ou un dialogue : prendre la parole devant les autres, écouter autrui, formuler et apprendre à justifier un point de vue. Développer le discernement éthique. Observer, lire, identifier des éléments d’informations sur des supports variés
6 choses que l’on ne peut pas dire sur Internet En France, la liberté d’expression est consacrée par l’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. En revanche, la liberté d’expression n’est pas un droit absolu et elle se trouve affectée de nombreuses limites que les internautes ne doivent pas ignorer. Présentation La liberté d’expression est un droit fondamental. Ses limites sont des exceptions qu’il est parfois difficile de cerner et qui évoluent avec le temps et les usages. Il n’est donc pas ici question de brider la liberté d’expression de quiconque, enseignant, personnel non enseignant, chef d’établissement, élève ou parent, mais d’effectuer un rappel des limites fixées par la loi. La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 énonce La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme, tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. » Le principe est ainsi posé mais encore faut-il connaître les limites. Celles-ci sont relativement nombreuses du fait du nombre d’exceptions spécifiques touchant au statut particulier des personnes devoir de réserve, par exemple ou à la nature des informations concernées secret médical, secret défense. On peut néanmoins citer quelques règles d’ordre général Limite 1 – Ne pas porter atteinte à la vie privée et au droit à l’image d’autrui pour des précisons complémentaires voir les fiches Vie privée et internet » et Image et vidéo ». Limite 2 – Ne pas tenir certains propos interdits par la loi l’incitation à la haine raciale, ethnique ou religieuse, l’apologie de crimes de guerre ou du terrorisme, les propos discriminatoires à raison d’orientations sexuelles ou d’un handicap, l’incitation à l’usage de produits stupéfiants, le négationnisme. Limite 3 – Ne pas tenir de propos diffamatoires la diffamation se définit par toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne [1]. Il est possible pour se défendre d’une accusation de diffamation d’invoquer l’exception de vérité [2], c’est-à-dire de rapporter la preuve de la vérité de ses propos sauf si la diffamation concerne un élément de la vie privée. Limite 4 – Ne pas tenir de propos injurieux l’injure se définit comme toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait. Limite 5 – Il existe également des limites spécifiques telles que le secret professionnel, le secret des affaires et le secret défense qui interdisent la publication et la divulgation de certaines informations. Limite 6 – Certaines personnes, en raison de la fonction qu’elles occupent, sont tenues à un devoir de réserve ». C’est le cas des fonctionnaires qui doivent exprimer leurs opinions de façon prudente et mesurée, de manière à ce que l’extériorisation de leurs opinions, notamment politiques, soit conforme aux intérêts du service public et à la dignité des fonctions occupées. Plus le niveau hiérarchique du fonctionnaire est élevé, plus son obligation de réserve est sévère [3]. Le sentiment d’anonymat et d’impunité sur internet est trompeur, les auteurs de propos répréhensibles peuvent être identifiés par une levée de l’anonymat. Enfin, il est important de mentionner le droit de réponse [4]. Il s’agit de la faculté, pour une personne physique ou morale nommée ou désignée dans un service de communication au public en ligne, d’obtenir la publication d’une réponse. La demande doit être adressée par lettre recommandée au gestionnaire du site dans le délai de trois mois à partir de la date de publication du contenu. Cependant, lorsqu’il est possible de répondre directement sur le site, par exemple sur les forums, c’est la voie à privilégier. Illustration Un tribunal a condamné l’auteur d’un blog qui avait publié les termes suivants misérable imbécile », triste individu », aussi laid que lui », énergumène » et aussi inepte que l’individu lui-même », en considérant que ces termes étaient injurieux envers la personne à laquelle ces propos étaient destinés. L’auteur a été condamné à la somme de 1 200 euros à titre de dommages et intérêts [5]. Un autre internaute a fait l’objet d’une condamnation pour avoir insulté sur son mur » les gendarmes qui venaient de le contrôler. De ce fait, il a été jugé et condamné à 3 mois de prison ferme ainsi qu’à 1 200 euros d’amende pour outrage à personne dépositaire de l’autorité publique. Le profil de la personne était public et n’importe qui, y compris les membres des forces de l’ordre, pouvait y avoir accès [6]. Le 18 mars 2015, le tribunal de grande instance de Paris a condamné l’humoriste Dieudonné à deux mois d’emprisonnement avec sursis pour avoir fait publiquement l’apologie d’acte de terrorisme, sur sa page Facebook officielle. Ce jugement a été confirmé par la Cour d’appel de Paris dans une décision en date du 21 juin 2016 [7]. Un salarié d’une entreprise qui a adressé aux autres salariés un courrier électronique qui critiquait le projet d’harmonisation des statuts collectifs du personnel de son entreprise a été licencié pour faute grave. Par un arrêt du 19 mai 2016, la Cour de cassation a confirmé la nullité du licenciement du salarié, rappelant que pour apprécier la gravité des propos tenus par un salarié, il fallait tenir compte du contexte […], de la publicité que leur avait donné le salarié et des destinataires du message ». La Cour retient qu’en l’espèce les propos avaient été tenus dans un message destiné à des salariés et représentants syndicaux à propos de la négociation d’un accord collectif pour défendre des droits susceptibles d’être remis en cause » et que le salarié n’avait donc pas abusé de sa liberté d’expression. Source Note [1] Loi du 29 juillet 1881, article 29, alinéa 1. [2] Loi du 29 juillet 1881, article 35. [3] Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires dite loi Le Pors, article 26. [4] Toute personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en ligne dispose d’un droit de réponse sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au service. » Article 6, alinéa IV de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Le droit de réponse doit obéir à un formalisme le contenu de la demande, la taille de la réponse, le délai de prescription de trois mois. Décret de 24 octobre 2007 n° 2007-1527 relatif au droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne. Le directeur de la publication est tenu d’insérer la réponse, sous peine de sanction pénale. [5] Jugement du tribunal de grande instance de Bobigny du 15 novembre 2012. [6] Jugement du tribunal correctionnel de Brest du 1er octobre 2010. [7] Jugement du tribunal de grande instance de Paris du 18 mars 2015 Dieudonné est déclaré coupable d’apologie du terrorisme, commise par voie électronique.
E Un parcours pédagogique INA Jalons, La liberté d'expression et ses limites Destiné à des élèves de collège et de lycée, ce parcours montre en quoi la liberté d’expression constitue un droit fondamental garanti par la loi. Il montre ensuite son application à travers plusieurs exemples. Il envisage également la liberté d
Disciplines Langage oral, Lecture et compréhension de l'écrit, Arts plastiques, Histoire des arts et Enseignement moral et civique Niveaux CE2. Auteur P. VILLANNEAU Objectif connaître les buts de la caricature et ses différentes formes débattre sur la liberté d'expression connaître quelques droits émanant de la déclaration des droits de l'homme et des droits de l'enfant Relation avec les programmes Ancien Socle commun 2007 S’exprimer à l’oral comme à l’écrit dans un vocabulaire approprié et précisDégager le thème d’un texteDistinguer les grandes catégories de la création artistique littérature, musique, danse, théâtre, cinéma, dessin, peinture, sculpture, architecturePratiquer le dessin et diverses formes d’expressions visuelles et plastiquesAvoir conscience de la dignité de la personne humaine et en tirer les conséquences au quotidienComprendre les notions de droits et de devoirs, les accepter et les mettre en applicationPrendre part à un dialogue prendre la parole devant les autres, écouter autrui, formuler et justifier un point de vueS’impliquer dans un projet individuel ou collectif faire le lien entre la liberté d'expression en arts avec la liberté d'expression comme droit de l'homme et du citoyen et droit de l'enfant, appréhender la démarche en arts visuels en réalisant une caricature Déroulement des séances Séance 1 observations d'une caricature - Histoire des arts, 25 minSéance 2 débat sur la liberté d'expression - Enseignement moral et civique, 45 minSéance 3 connaître ses droits à travers la convention internationale des droits de l'enfant - Enseignement moral et civique, 40 minSéance 4 réalisation d'une caricature - Arts plastiques, 45 min 1 observations d'une caricature Dernière mise à jour le 27 décembre 2010 Discipline / domaine Histoire des arts Objectif apprendre à observer une oeuvre d'art connaître les buts de la caricature, sa définition et où on peut la trouver Durée 25 minutes 3 phases Matériel une caricature agrandie de Jean Reno par Laurent Deloire + une photo de Jean Reno des pages de journal pour 2 élèves où apparaissent des caricatures un dictionnaire par élève si posssible une grande affiche vierge des images d'autres caricatures à différentes époques 1. observations 10 min. découverte laisser les élèves s'exprimer librement sur la caricature de Jean Reno- Que voyez-vous? dessin d'une personne, portrait...- Connaissez-vous cette personne? Est-elle vraiment comme cela? Qu'a t-elle de particulier? mettre en avant les gros traits marqués par la caricature, à quoi cela fait penser...- A votre avis pourquoi le dessinateur a-t-il dessiné comme cela ? pour faire rire, pour faire passer tel message....- d'où vient ce dessin, comment a t-il été fait à votre avis?- faire comparer enfin avec la photo et donner l'identité de la personne si les enfants ne connaissent pas. 2. recherche de la source 5 min. recherche faire rechercher des caricatures dans différentes pages de journaux photocopiéesdonner le nom de ce type de dessin une caricature, comment pourrions-nous la définir?comment vérifier la définition dictionnaire 3. définition de la caricature 10 min. mise en commun / institutionnalisation faire rechercher la définition dans le dictionnaire, rappeler comment on va pouvoir chercher dans le dictionnaire d'abord chercher dans le c, puis après a...faire lire la définition à un élève, faire reformuler par un autre puis écrire cette définition sur une affiche et montrer les autres caricatures en faisant observer que l'on peut en trouver sous d'autres formes peinture, littérature, marionnettes cf les guignols de l'info... et à différentes époques, on peut aussi en trouver dans des lieux touristiques et se faire "caricaturer".exemple de définition dans le dictionnaire petit Larousse reproduction par le dessin, la peinture, d'une personne ou d'une chose, avec une intention satirique ou humoristique. Déformation grotesque et outrée de certains sur l'affiche les buts mettre en avant les défauts ou les traits de caractère, faire rire, faire passer un peut-on les trouver ? principalement dans la presse les journaux mais aussi en peinture, littérature... 2 débat sur la liberté d'expression Dernière mise à jour le 27 décembre 2010 Discipline / domaine Enseignement moral et civique Objectif exprimer ses opinions et attendre son tour de parole Durée 45 minutes 4 phases Matériel une grande affiche pour écrire en bilan les idées des élèves une fiche par élève sur le débat et en instruction civique les droits de l'homme et droits de l'enfant sur la liberté d'expression 1. se poser des questions par rapport à une situation concrète 10 min. découverte Annoncer aux élèves que je vais leur raconter une histoire que j'ai vécue en classe et qu'ils devront donner leur opinion et essayer de tous parler pour dire ce qu'ils en l'anecdote "J'avais l'année dernière un élève de CM2 qui n'écoutait pas beaucoup et bavardait en classe très souvent, il lui arrivait donc souvent d'être mis tout seul et que je le rappelle à l'ordre. Un soir après l'école, j'ai trouvé sur la table d'un d'un de ses copains, un petit mot qu'il lui avait laissé où c'était écrit "à la place du grand méchant loup, la grande méchante maîtresse".Laisser dans un premier temps les élèves dire ce qu'ils pensent de cette situation et de cet les inciter à s'exprimer par les questions suivantes "Qu'auriez-vous fait à ma place? L'auriez-vous puni? Pourquoi? Avait-il le droit de dire cela? pourquoi? Comment trouvez-vous cet élève? Avait-il le droit d'écrire cela? Vous arrive t-il de faire la même chose....?Enfin annoncer que je leur dirai à la fin comment moi j'ai réagi mais que maintenant cela nous amène à nous demander "A t-on le droit de dire tout ce que l'on veut?" Ecrire la phrase au tableau 2. réflexion personnelle 5 min. recherche Laisser les élèves s'exprimer individuellement à l'écrit sur cette question, sur la fiche, à l'endroit prévu à cet effet. 3. débat 15 min. mise en commun / institutionnalisation Attribuer les rôles suivant aux élèves volontaires distributeur de parole, distributeur du bâton de paroles, 2 élèves qui prennent des notes sur ce qui a été dit expliquer comment va se dérouler le débat, chacun va pouvoir parler dès qu'il aura levé la main et eu le bâton de paroles, il peut dire ce qu'il a écrit sur sa feuille, mais aussi répondre à ce qu'a dit un autre élève pour expliquer si il est d'accord ou pas et se faire le débat entre les élèves, relancer si clore le débat, faire lire les commentaires par les élèves qui ont pris des notes. 4. bilan et retour sur le débat pas forcément à la fin de la séance mais plus tard 15 min. mise en commun / institutionnalisation Faire rappeler par les élèves ce qui a été dit durant ce débat. Ecrire sur l'affiche les idées fortes qui ont été individuellement, les élèves peuvent ajouter une nouvelle réponse sur leur fiche ou recopier l'affiche à l'endroit prévu à cet effet. 3 connaître ses droits à travers la convention internationale des droits de l'enfant Dernière mise à jour le 27 décembre 2010 Discipline / domaine Enseignement moral et civique Objectif savoir qu'il existe des textes régissant les droits sur la liberté d'expression exemples la convention internationale des droits de l'enfant, la déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen Durée 40 minutes 4 phases Matériel ordinateurs/Internet, une fiche questionnaire par élève, l'album "déclaration des droits de l'homme et du citoyen" + une photocopie de l'article sur la liberté d'expression 1. recherche du site explication des termes. 15 min. découverte Commencer par rappeler ce que nous avons conclu après le aux élèves si ils connaissent des textes, des lois, des droits...qui parle du droit de s' que l'on va recherche aujourd'hui dans des textes, en ligne, ce que les enfants ont le droit de dire ou non, faire lire le questionnaire en entier avant d'aller faire les enfants sont par 2 sur un ordinateur et cherchent le site décrit fois sur la page, demander aux élèves de lire silencieusement le texte en haut de la page, le faire lire à haute voix et demander de quoi il s'agit un site qui va nous montrer quels sont les droits des enfantsFaire rechercher les réponses des premières questions Comment s'appelle ce texte? Et demander oralement de dire qui a rédigé ce expliquer ce qu'est l'Assemblée générale des nations unies plusieurs représentants de presque tous les Etats de la planète qui vont se poser des questions sur divers sujets comme la justice, l'économie, la culture.... Elle essaie donc de représenter tous les pays et de définir des droits pour conséquent, que peut-on répondre à la deuxième question?Les élèves remplissent ces 2 premières questions au fur et à mesure avec l'aide de l'enseignant 2. recherche 15 min. recherche pendant 5/10 min, les élèves en binômes recherchent la réponse à la deuxième question sans recopier le à l'oral et expliciter les articles, les termes non pour chaque élève. 3. conclusion sur les droits d'expression 5 min. mise en commun / institutionnalisation à l'oral après la copie, faire le bilan sur les droits a-t-on vraiment le droit de tout dire?Essayer de trouver la réponse la plus juste à écrire pour la dernière question à l'oral cf corrigé.Puis chaque élève copie sa il reste un peu de temps, les élèves peuvent aller voir quels sont leurs autres droits. 4. faire le lien avec la déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen. 5 min. réinvestissement Montrer aux élèves l'album qui concerne la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, expliquer rapidement son histoire en précisant qu'ils reviendront sûrement dessus plus tard en lien avec l' a été mis en place en France 18ième suite à une grande révolution où le peuple voulait changer beaucoup de choses. Elle explique les droits des hommes et des citoyens. Lire le passage sur la liberté d'expression et demander aux élèves si ils trouvent des ressemblances avec la convention des droits de l' l'album à disposition pour que les élèves puissent le consulter par la suite et donner la photocopie avec l'article qur la liberté d'expression. 4 réalisation d'une caricature Dernière mise à jour le 30 décembre 2010 Discipline / domaine Arts plastiques Objectif Exprimer son regard sur une personne à travers une caricature Durée 45 minutes 4 phases Matériel Affiche utilisée pendant la première séance, feuilles blanches, cahier de brouillon, crayons de couleur, crayon à papier. 1. rappels sur la caricature 10 min. découverte A l'aide de l'affiche utilisée, faire rappeler aux élèves la définition d'une caricature, et ses buts il s'agit de grossir les traits d'une personne physiques comme psychologiques pour faire rire ou faire passer un message, donner son opinion sur un sujet ou l'attitude d'une tableau, noter des adjectifs de traits que l'on peut grossir sur le visage d'une personne par rapport à la taille gros, énorme, gigantesque, minuscule....par rapport à la forme pointu, arrondi, joufflu, creux, allongé, ou bien "en forme de" ou "cela me fait penser à..."par rapport à la couleur rouge, très pâle, bronzé, noir.......On peut aussi ajouter une phrase ou expression typique de la personne pour l'ajouter dans une bulle. 2. recherche des traits 5 min. recherche Les élèves se mettent par 2, choisissent quel camarade ils vont avant de commencer, au brouillon, ils doivent trouver des adjectifs qui définissent les différents traits de la personne comme en exemple dans la phase précédente et également une expression ou une phrase. 3. réalisation de la caricature 20 min. entraînement Chacun dessine son camarade en utilisant les adjectifs notés au brouillon et en regardant son camarade à côté. 4. retour sur les productions 10 min. mise en commun / institutionnalisation Prendre les productions des élèves et faire deviner à chaque fois de qui il s'agit. demander à l'auteur du dessin de justifier ou argumenter sa certains élèves réagissent mal ou si il y a des moqueries, expliquer que pour ces dessinateurs dans les médias il y a des fois où ils atteignent leurs limites d'expression et où leurs dessins peuvent être mal pris par les personnes dessinées ou car les sujets ne sont pas des sujets sur lesquels les autres pensent que l'on peut rigoler, c'est pourquoi il faut faire attention, même quand on fait rire, de ne pas blesser la personne cf séance sur la liberté d'expression.Demander aux élèves ce que leur a appris ou apporté cette séance et suivant ce que disent les élèves, essayer de leur montrer que les élèves dessinés ne se voient peut-être pas comme ça, des fois les autres ne nous voient pas comme nous nous voyons!! Laisser les élèves réagir sur le sujet..! Fermer Nous utilisons un cookie de suivi de navigation pour améliorer l'utilisation d'Edumoov. Conformément au RGPD, tout est anonymisé mais vous pouvez refuser ce cookie.
Travail sur la liberté d’expression à partir d’une brochure disponible ici. L’étude de cas vue en cours concerne la liberté d’expression sur Internet I. Présentation du sujet II. Qu’est ce que la liberté d’expression III. Les limites de l’exercice de la liberté. Les élèves devront réaliser des exposés sur d’autres sujets mais en gardant le même plan que celui du cours. Cette activité est intégrée dans la 2ème partie de l’edc et les questions font travailler des compétences reformuler, illustrer par un exemple… qui devront être effectuées en autonomie lorsque l’élève va effectuer en autonomie la 2ème partie de son exposé. Mon prezi de cours avec le sujet des exposés en fin de présentation
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